Article 1er : Présentation
Les membres en adhérant confirment avoir pris connaissance du présent règlement et s'engagent à le respecter.
En cas de non-respect de ce règlement, le Conseil d'Administration pourra radier le membre en tort.

Article 2 : Espace web
Les pecs citrons (membres actifs) ne peuvent pas utiliser leur espace web pour diffuser un contenu non agréé par le Conseil d'Administration (pornographie, incitation au racisme, à la violence, au piratage, etc.)

Article 3 : Spamming
Les pecs citrons (membres actifs) ne peuvent pas utiliser leur espace web et/ou leur adresse email à des fins de "spamming" (publicité abusive).

Article 4 : Dégradations
Tout membre ayant dégradé volontairement le site de l’association ou le matériel lui appartenant ou la servant sera radié définitivement sans préavis.